Mentions légales

SARL au capital de 5000 €, RCS Lille-Métropole, Siret n° 794 791 384 000 17, TVA Intracommunautaire n° FR92 794 791 384, TVA belge : BE 0662.380.237. Couverture par une Responsabilité Civile Décennale April. Membre actif de la Fédération des Professionnels de la Piscine (FPP) au sein du collège B2C (vente aux consommateurs), numéro d’adhérent FPP1459

Concept and production :

WebDesign et conception : FLOW44.com

19bis avenue Foch - 59700 Marcq - France

Hosted by

PrestaShop SA
55 rue Raspail  - 92300 Levallois-Perret  FRANCE

Paybox du Crédit Agricole

INORMATIQUE ET LIBERTÉ

Tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi n° 7817 du 6/01/78 (Informatique et Liberté) auprès de l’administrateur du site.

PROPRIETE INTELECTUELLE :

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de la SARL PISCINE NORD ET SPA est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, La SARL PISCINE NORD ET SPA est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.